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Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de la société F&R Conseil, au capital de 13 000 € dont le siège est 239 rue Henri CADOT – 62700 BRUAY LA BUISSIERE, joignable au 03.21.61.34.00 et inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n° 400 651 832 000 42. Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Patrice BRASSEUR en sa qualité de Gérant de la sarl F&R Conseil.

Conception et Hébergement

Le concepteur et prestataire assurant l’hébergement du site est la société Le Relais Internet dont le siège social se trouve au 111 rue de Croix, 59510 HEM. Propriétaire du nom de domaine frconseil.com : FRCONSEIL.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de la société F&R Conseil soit de partenaires qui auront autorisé la société F&R Conseil à utiliser leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI. Copyright F&R Conseil.

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